Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVYL
TRAVYL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3384664
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015
BIOVYL de TRAVYL

Présentation de la marque BIOVYL

Déposée le 7 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVYL domicilié(e) BIEVILLE-QUETIEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 945 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVYL est expirée depuis le 7 octobre 2015.

TRAVYL a également déposé les autres marques suivantes : TRAVYL


TRAVYL société par actions simplifiée - BIEVILLE-QUETIEVILLE - France - SIREN 383945649


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Matières plastiques à l'état brut, feuilles et films en plastique (chlorure de polyvinyle). Articles de papeterie en chlorure de polyvinyle, couvertures de cahiers, de livres (papeterie) en chlorure de polyvinyle ; papeterie ; cartons et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; matériaux pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Produits en matières plastiques mi-ouvrées, feuilles et films en plastique (chlorure de polyvinyle).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.